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Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du domaine sur le fait de la voyrie. Du 7 août 1728. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du domaine sur le fait de la voyrie. Du 7 août 1728. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances et Chambre du domaine sur le fait de la voyrie. Du 7 août 1728. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances, Chambre du domaine, de la généralité de Dauphiné, du treize août mil sept cent soixante-dix-sept, concernant les droits de péage. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances, Chambre du domaine, de la généralité de Dauphiné, du treize août mil sept cent soixante-dix-sept, concernant les droits de péage. pdf, Ordonnance du Bureau des Finances, Chambre du domaine, de la généralité de Dauphiné, du treize août mil sept cent soixante-dix-sept, concernant les droits de péage. pdf, Ordonnance du Chapitre Cathédral de Liège pdf, Ordonnance du Chapitre Cathédral de Liège pdf, Ordonnance du Chapitre Cathédral de Liège pdf, Ordonnance du Chapitre Cathédral de Liège, sede vacante, pdf, Ordonnance du Chapitre Cathédral de Liège, sede vacante, pdf, Ordonnance du Chapitre Cathédral de Liège, sede vacante, pdf, Ordonnance du Chapitre de la cathédrale Saint-Lambert de Liège, pdf, Ordonnance du Chapitre de la cathédrale Saint-Lambert de Liège, pdf, Ordonnance du Chapitre de la cathédrale Saint-Lambert de Liège, pdf, Ordonnance du cinquième novembre 1712. Qui surseoit la continuation de la jettée que les habitans de la ville d'Avignon ont commencé à faire dans le Rosne ; & ordonne que les consuls d'Avignon seront assignez pardevant M. de Basville intendant en Languedoc. pdf, Ordonnance du cinquième novembre 1712. Qui surseoit la continuation de la jettée que les habitans de la ville d'Avignon ont commencé à faire dans le Rosne ; & ordonne que les consuls d'Avignon seront assignez pardevant M. de Basville intendant en Languedoc. pdf, Ordonnance du cinquième novembre 1712. Qui surseoit la continuation de la jettée que les habitans de la ville d'Avignon ont commencé à faire dans le Rosne ; & ordonne que les consuls d'Avignon seront assignez pardevant M. de Basville intendant en Languedoc. pdf, Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673, et ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 pdf, Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673, et ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 pdf, Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673, et ordonnance de la marine, du mois d'août 1681 pdf, Ordonnance du conseil d' Artois. pdf, Ordonnance du conseil d' Artois. pdf, Ordonnance du conseil d' Artois. pdf, Ordonnance Du Conseil Des Finances, Du 10 Dézembre 1770 pdf, Ordonnance Du Conseil Des Finances, Du 10 Dézembre 1770 pdf, Ordonnance Du Conseil Des Finances, Du 10 Dézembre 1770 pdf, Ordonnance du gouverneur général des Pays-Bas pdf, Ordonnance du gouverneur général des Pays-Bas pdf, Ordonnance du gouverneur général des Pays-Bas pdf, Ordonnance du gouverneur général des Pays-Bas concernant le travail à éxécuter au hâvre de Nieuport pdf, Ordonnance du gouverneur général des Pays-Bas concernant le travail à éxécuter au hâvre de Nieuport pdf, Ordonnance du gouverneur général des Pays-Bas concernant le travail à éxécuter au hâvre de Nieuport pdf, Ordonnance du huitième octobre 1712. Qui condamne les matelots, patrons et pêcheurs, à contribuer aux réparations des digues des canaux des étangs et du port de Cette. pdf, Ordonnance du huitième octobre 1712. Qui condamne les matelots, patrons et pêcheurs, à contribuer aux réparations des digues des canaux des étangs et du port de Cette. pdf, Ordonnance du huitième octobre 1712. Qui condamne les matelots, patrons et pêcheurs, à contribuer aux réparations des digues des canaux des étangs et du port de Cette. pdf, Ordonnance du Maréchal prince de Soubise, du 12 janvier 1782, concernant la cloture de la chasse dans l'étendue des réserves du gouvernement. pdf, Ordonnance du Maréchal prince de Soubise, du 12 janvier 1782, concernant la cloture de la chasse dans l'étendue des réserves du gouvernement. pdf, Ordonnance du Maréchal prince de Soubise, du 12 janvier 1782, concernant la cloture de la chasse dans l'étendue des réserves du gouvernement. pdf, Ordonnance du Maréchal prince de Soubise, du 20 juillet 1781, concernant la l'ouverture de la chasse dans l'étendue des réserves du gouvernement. pdf, Ordonnance du Maréchal prince de Soubise, du 20 juillet 1781, concernant la l'ouverture de la chasse dans l'étendue des réserves du gouvernement. pdf, Ordonnance du Maréchal prince de Soubise, du 20 juillet 1781, concernant la l'ouverture de la chasse dans l'étendue des réserves du gouvernement. pdf, Ordonnance du neuvième aoust 1712. Pour empêcher la dégradation des digues des canaux de Cette, et des étangs. pdf, Ordonnance du neuvième aoust 1712. Pour empêcher la dégradation des digues des canaux de Cette, et des étangs. pdf, Ordonnance du neuvième aoust 1712. 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Du 16 Janvier 1780. pdf, Ordonnance du Roi con-cernant la Course et les Armements des Corsaires. Du 16 Janvier 1780. pdf, Ordonnance du Roi con-cernant la Course et les Armements des Corsaires. 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Monsieur, qui en détermine tous les détails. pdf, Ordonnance du Roi concernant l'uniforme des Gardes Nationales du Royaume, et le règlement de S.A.R. Monsieur, qui en détermine tous les détails. pdf, Ordonnance du Roi concernant l'uniforme des Gardes Nationales du Royaume, et le règlement de S.A.R. Monsieur, qui en détermine tous les détails. pdf, Ordonnance du Roi concernant la Geandarmerie du 5 Juin 1763 pdf, Ordonnance du Roi concernant la Geandarmerie du 5 Juin 1763 pdf, Ordonnance du Roi concernant la Geandarmerie du 5 Juin 1763 pdf, Ordonnance du Roi concernant la Gendarmerie, du 24 février 1776. pdf, Ordonnance du Roi concernant la Gendarmerie, du 24 février 1776. pdf, Ordonnance du Roi concernant la Gendarmerie, du 24 février 1776. pdf, Ordonnance du roi Concernant le corps des Saxons au Service de sa Majesté du 13 Mars 1759 pdf, Ordonnance du roi Concernant le corps des Saxons au Service de sa Majesté du 13 Mars 1759 pdf, Ordonnance du roi Concernant le corps des Saxons au Service de sa Majesté du 13 Mars 1759 pdf, Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement des Iles Saint-Pierre et Miquelon.- pdf, Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement des Iles Saint-Pierre et Miquelon.- pdf, Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement des Iles Saint-Pierre et Miquelon.- pdf, Ordonnance du Roi concernant le régime des douanes à lîle Bourbon pdf, Ordonnance du Roi concernant le régime des douanes à lîle Bourbon pdf, Ordonnance du Roi concernant le régime des douanes à lîle Bourbon pdf, Ordonnance du Roi concernant le régime des Douanes à l'île Bourbon.- pdf, Ordonnance du Roi concernant le régime des Douanes à l'île Bourbon.- pdf, Ordonnance du Roi concernant le régime des Douanes à l'île Bourbon.- pdf, Ordonnance Du Roi Concernant Le Régiment Des Grades - Françoises De Sa majesté . Du 17 Juillet 1777. pdf, Ordonnance Du Roi Concernant Le Régiment Des Grades - Françoises De Sa majesté . Du 17 Juillet 1777. pdf, Ordonnance Du Roi Concernant Le Régiment Des Grades - Françoises De Sa majesté . Du 17 Juillet 1777. pdf, Ordonnance Du Roi Concernant Le Regiment Des Gardes-Francoises de Sa Majeste pdf, Ordonnance Du Roi Concernant Le Regiment Des Gardes-Francoises de Sa Majeste pdf, Ordonnance Du Roi Concernant Le Regiment Des Gardes-Francoises de Sa Majeste pdf, ORDONNANCE DU ROI concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce et la Navigation des sujets du Roi dans les Echelles du Levant et de Barbarie, rendue le 3 mars 1781. pdf, ORDONNANCE DU ROI concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce et la Navigation des sujets du Roi dans les Echelles du Levant et de Barbarie, rendue le 3 mars 1781. pdf, ORDONNANCE DU ROI concernant les Consulats, la Résidence, le Commerce et la Navigation des sujets du Roi dans les Echelles du Levant et de Barbarie, rendue le 3 mars 1781. pdf, Ordonnance du roi concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du roi dans les échelles du Levant et de Barbarie pdf, Ordonnance du roi concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du roi dans les échelles du Levant et de Barbarie pdf, Ordonnance du roi concernant les consulats, la résidence, le commerce et la navigation des sujets du roi dans les échelles du Levant et de Barbarie pdf, Ordonnance du Roi concernant les dispositions relatives au passage, Séjour et logement de ses troupes, et la manière d'y pourvoir. Du 17 mai 1766. pdf, Ordonnance du Roi concernant les dispositions relatives au passage, Séjour et logement de ses troupes, et la manière d'y pourvoir. Du 17 mai 1766. pdf, Ordonnance du Roi concernant les dispositions relatives au passage, Séjour et logement de ses troupes, et la manière d'y pourvoir. Du 17 mai 1766. pdf, Ordonnance du Roi concernant les Hôpitaux militaires et ceux de Charité au compte de Sa Majesté. Du 1er janvier 1780. pdf, Ordonnance du Roi concernant les Hôpitaux militaires et ceux de Charité au compte de Sa Majesté. Du 1er janvier 1780. pdf, Ordonnance du Roi concernant les Hôpitaux militaires et ceux de Charité au compte de Sa Majesté. Du 1er janvier 1780. pdf, Ordonnance du Roi concernant les Milices. Du 27 Novembre 1765. pdf, Ordonnance du Roi concernant les Milices. Du 27 Novembre 1765. pdf, Ordonnance du Roi concernant les Milices. Du 27 Novembre 1765. pdf, Ordonnance du Roi concernant les prises faites par les Vaisseaux, frégates et autres Bâtiments de Sa Majesté. Du 28 mars 1778. pdf, Ordonnance du Roi concernant les prises faites par les Vaisseaux, frégates et autres Bâtiments de Sa Majesté. Du 28 mars 1778. pdf, Ordonnance du Roi concernant les prises faites par les Vaisseaux, frégates et autres Bâtiments de Sa Majesté. Du 28 mars 1778. pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code Civil.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code Civil.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code Civil.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code d'Instruction criminelle.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code d'Instruction criminelle.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code d'Instruction criminelle.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code du Commerce.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code du Commerce.- pdf, Ordonnance du Roi contenant la nouvelle édition du Code du Commerce.- pdf, ORDONNANCE DU ROI contenant les Tableaux authentiques de la Population du Royaume pdf, ORDONNANCE DU ROI contenant les Tableaux authentiques de la Population du Royaume pdf, ORDONNANCE DU ROI contenant les Tableaux authentiques de la Population du Royaume pdf, Ordonnance du roi du 10 Mai 1844 pdf, Ordonnance du roi du 10 Mai 1844 pdf, Ordonnance du roi du 10 Mai 1844 pdf, Ordonnance du Roi du 10 mai 1844, portant réglement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. Ministère de la Guerre. pdf, Ordonnance du Roi du 10 mai 1844, portant réglement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. Ministère de la Guerre. pdf, Ordonnance du Roi du 10 mai 1844, portant réglement sur l'administration et la comptabilité des corps de troupe. Ministère de la Guerre. pdf, Ordonnance du Roi du 15 novembre 1846 portant règlement sur la police,la sûreté et l'exploitation des chemins de fer pdf, Ordonnance du Roi du 15 novembre 1846 portant règlement sur la police,la sûreté et l'exploitation des chemins de fer pdf, Ordonnance du Roi du 15 novembre 1846 portant règlement sur la police,la sûreté et l'exploitation des chemins de fer pdf, Ordonnance du Roi du 19 novembre 1840 portant que le Bataillon des Pontonniers prendra la dénomination de Régiment des Pontonniers pdf, Ordonnance du Roi du 19 novembre 1840 portant que le Bataillon des Pontonniers prendra la dénomination de Régiment des Pontonniers pdf, Ordonnance du Roi du 19 novembre 1840 portant que le Bataillon des Pontonniers prendra la dénomination de Régiment des Pontonniers pdf, Ordonnance du roi du 22 juillet 1845 sur l'exercice et les manoeuvres des bataillons de chasseurs d'Orléans pdf, Ordonnance du roi du 22 juillet 1845 sur l'exercice et les manoeuvres des bataillons de chasseurs d'Orléans pdf, Ordonnance du roi du 22 juillet 1845 sur l'exercice et les manoeuvres des bataillons de chasseurs d'Orléans pdf, Ordonnance du Roi du 23 juillet 1840 concernant le Gouvernement des Etablissements français dans l'Inde pdf, Ordonnance du Roi du 23 juillet 1840 concernant le Gouvernement des Etablissements français dans l'Inde pdf, Ordonnance du Roi du 23 juillet 1840 concernant le Gouvernement des Etablissements français dans l'Inde pdf, Ordonnance du Roi du 23 mai 1766. "Sur les abus qui se sont introduits dans les différents ordres religieux". pdf, Ordonnance du Roi du 23 mai 1766. "Sur les abus qui se sont introduits dans les différents ordres religieux". pdf, Ordonnance du Roi du 23 mai 1766. "Sur les abus qui se sont introduits dans les différents ordres religieux". pdf, Ordonnance du Roi du 24 juin 1840 qui prescrit la publication du Traité d'amitié,de navigation et de commerce,conclu à Paris le 25 septembre 1839,entre la France et la République du Texas. pdf, Ordonnance du Roi du 24 juin 1840 qui prescrit la publication du Traité d'amitié,de navigation et de commerce,conclu à Paris le 25 septembre 1839,entre la France et la République du Texas. pdf, Ordonnance du Roi du 24 juin 1840 qui prescrit la publication du Traité d'amitié,de navigation et de commerce,conclu à Paris le 25 septembre 1839,entre la France et la République du Texas. pdf, Ordonnance du Roi du 27 septembre 1840 sur l'organisation des Ecoles de Pharmacie pdf, Ordonnance du Roi du 27 septembre 1840 sur l'organisation des Ecoles de Pharmacie pdf, Ordonnance du Roi du 27 septembre 1840 sur l'organisation des Ecoles de Pharmacie pdf, Ordonnance du roi du 31 Mai 1838 pdf, Ordonnance du roi du 31 Mai 1838 pdf, Ordonnance du roi du 31 Mai 1838 pdf, Ordonnance du roi du 31 mai 1838 portant réglement général sur la comptabilité publique pdf, Ordonnance du roi du 31 mai 1838 portant réglement général sur la comptabilité publique pdf, Ordonnance du roi du 31 mai 1838 portant réglement général sur la comptabilité publique pdf, ORDONNANCE DU ROI DU 31 MAI 1838, PORTANT RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE pdf, ORDONNANCE DU ROI DU 31 MAI 1838, PORTANT RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE pdf, ORDONNANCE DU ROI DU 31 MAI 1838, PORTANT RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA COMPTABILITÉ PUBLIQUE pdf, Ordonnance du Roi du 31 octobre 1840 qui fixe les traitements des principaux fonctionnaires des Etablissements français de l'Inde pdf, Ordonnance du Roi du 31 octobre 1840 qui fixe les traitements des principaux fonctionnaires des Etablissements français de l'Inde pdf, Ordonnance du Roi du 31 octobre 1840 qui fixe les traitements des principaux fonctionnaires des Etablissements français de l'Inde pdf, Ordonnance du Roi du 4 mars 1831 sur l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie. Tome troisième : Évolution de ligne. pdf, Ordonnance du Roi du 4 mars 1831 sur l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie. Tome troisième : Évolution de ligne. pdf, Ordonnance du Roi du 4 mars 1831 sur l'exercice et les manoeuvres de l'infanterie. Tome troisième : Évolution de ligne. pdf, Ordonnance du Roi du 4 septembre 1816 portant réorganisation de l'Ecole Polytechnique pdf, Ordonnance du Roi du 4 septembre 1816 portant réorganisation de l'Ecole Polytechnique pdf, Ordonnance du Roi du 4 septembre 1816 portant réorganisation de l'Ecole Polytechnique pdf, Ordonnance du Roi du 6 octobre 1840 qui érige en Collège Royal le Collège communal d'Angoulême pdf, Ordonnance du Roi du 6 octobre 1840 qui érige en Collège Royal le Collège communal d'Angoulême pdf, Ordonnance du Roi du 6 octobre 1840 qui érige en Collège Royal le Collège communal d'Angoulême pdf, Ordonnance du Roi du 7 septembre 1840 concernant le Gouvernement du Sénégal et dépendances pdf, Ordonnance du Roi du 7 septembre 1840 concernant le Gouvernement du Sénégal et dépendances pdf, Ordonnance du Roi du 7 septembre 1840 concernant le Gouvernement du Sénégal et dépendances pdf, Ordonnance du roi du premier juin 1776, pour régler l'exercice des troupes d'infanterie ; adoptée par le comité militaire et M. le commandant général, pour le service de la Garde nationale pdf, Ordonnance du roi du premier juin 1776, pour régler l'exercice des troupes d'infanterie ; adoptée par le comité militaire et M. le commandant général, pour le service de la Garde nationale pdf, Ordonnance du roi du premier juin 1776, pour régler l'exercice des troupes d'infanterie ; adoptée par le comité militaire et M. le commandant général, pour le service de la Garde nationale pdf, Ordonnance du roi et règlement concernant la bibliothèque royale pdf, Ordonnance du roi et règlement concernant la bibliothèque royale pdf, Ordonnance du roi et règlement concernant la bibliothèque royale pdf, Ordonnance du roi Louis XII sur le guet dans les villes. pdf, Ordonnance du roi Louis XII sur le guet dans les villes. pdf, Ordonnance du roi Louis XII sur le guet dans les villes. pdf, Ordonnance du roi Louis XVIII, pdf, Ordonnance du roi Louis XVIII, pdf, Ordonnance du roi Louis XVIII, pdf, Ordonnance du Roi portée par le baron de Mackau, Capitaine de Vaisseau, parti de Rochefort sur la Frégate La Circé.- pdf, Ordonnance du Roi portée par le baron de Mackau, Capitaine de Vaisseau, parti de Rochefort sur la Frégate La Circé.- pdf, Ordonnance du Roi portée par le baron de Mackau, Capitaine de Vaisseau, parti de Rochefort sur la Frégate La Circé.- pdf, Ordonnance du roi portant application du Code d'instruction criminelle à l'île de Bourbon pdf, Ordonnance du roi portant application du Code d'instruction criminelle à l'île de Bourbon pdf, Ordonnance du roi portant application du Code d'instruction criminelle à l'île de Bourbon pdf, ORDONNANCE DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT DE L'ENREGISTREMENT A LA MARTINIQUE, A LA GUADELOUPE ET DANS SES DEPENDANCES ET A LA GUIANE FRANCAISE pdf, ORDONNANCE DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT DE L'ENREGISTREMENT A LA MARTINIQUE, A LA GUADELOUPE ET DANS SES DEPENDANCES ET A LA GUIANE FRANCAISE pdf, ORDONNANCE DU ROI PORTANT ETABLISSEMENT DE L'ENREGISTREMENT A LA MARTINIQUE, A LA GUADELOUPE ET DANS SES DEPENDANCES ET A LA GUIANE FRANCAISE pdf, ORDONNANCE du roi portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanteries. pdf, ORDONNANCE du roi portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanteries. pdf, ORDONNANCE du roi portant réglement sur le service intérieur, la police et la discipline des troupes d'infanteries. pdf, Ordonnance du Roi portant répartition des Crédits accordés au Département de la Marine et des Colonies pour le service de l'exercice 1845.- pdf, Ordonnance du Roi portant répartition des Crédits accordés au Département de la Marine et des Colonies pour le service de l'exercice 1845.- pdf, Ordonnance du Roi portant répartition des Crédits accordés au Département de la Marine et des Colonies pour le service de l'exercice 1845.- pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la fourniture du chauffage aux troupes dans les casernes des villes, places, citadelles et fort du département de la Flandre et de l'Artois ; Et sur le chauffage et la lumière pour le corps de garde des troupes en g pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la fourniture du chauffage aux troupes dans les casernes des villes, places, citadelles et fort du département de la Flandre et de l'Artois ; Et sur le chauffage et la lumière pour le corps de garde des troupes en g pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la fourniture du chauffage aux troupes dans les casernes des villes, places, citadelles et fort du département de la Flandre et de l'Artois ; Et sur le chauffage et la lumière pour le corps de garde des troupes en g pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la fourniture du Chauffage, aux Troupes dans les Casernes de la Flandre et Artois, Citadelles et Forts du Département de la Flandre et Artois, et sur le Chauffage et la lumière pour les Corps-de-garde des Troupes en garnison dans lesdites places. Du 6 Juillet 1766. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la fourniture du Chauffage, aux Troupes dans les Casernes de la Flandre et Artois, Citadelles et Forts du Département de la Flandre et Artois, et sur le Chauffage et la lumière pour les Corps-de-garde des Troupes en garnison dans lesdites places. Du 6 Juillet 1766. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la fourniture du Chauffage, aux Troupes dans les Casernes de la Flandre et Artois, Citadelles et Forts du Département de la Flandre et Artois, et sur le Chauffage et la lumière pour les Corps-de-garde des Troupes en garnison dans lesdites places. Du 6 Juillet 1766. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la vente des substances vénéneuses pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la vente des substances vénéneuses pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur la vente des substances vénéneuses pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur le Service aux Batelleries, Corps-de-garde d?observation et Signaux établis sur les Côtes. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur le Service aux Batelleries, Corps-de-garde d?observation et Signaux établis sur les Côtes. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur le Service aux Batelleries, Corps-de-garde d?observation et Signaux établis sur les Côtes. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur le Service de la Solde et sur les Revues. Suivis du tarif e la solde en vigueur. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur le Service de la Solde et sur les Revues. 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Suivis du tarif e la solde en vigueur. pdf, Ordonnance du roi portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline en date du 13 Mai 1818. pdf, Ordonnance du roi portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline en date du 13 Mai 1818. pdf, Ordonnance du roi portant règlement sur le service intérieur, la police et la discipline en date du 13 Mai 1818. pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur les gouvernements généraux des provinces . pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur les gouvernements généraux des provinces . pdf, Ordonnance du Roi portant règlement sur les gouvernements généraux des provinces . pdf, Ordonnance du roi portant règlement général sur la comptabilité publique pdf, Ordonnance du roi portant règlement général sur la comptabilité publique pdf, Ordonnance du roi portant règlement général sur la comptabilité publique pdf, Ordonnance du roi pour faire assembler les compagnies de sa gensdarmerie pdf, Ordonnance du roi pour faire assembler les compagnies de sa gensdarmerie pdf, Ordonnance du roi pour faire assembler les compagnies de sa gensdarmerie pdf, ORDONNANCE DU ROI POUR LA PUBLICATION DE LA PAIX. DU 3 NOVEMBRE 1783. pdf, ORDONNANCE DU ROI POUR LA PUBLICATION DE LA PAIX. DU 3 NOVEMBRE 1783. pdf, ORDONNANCE DU ROI POUR LA PUBLICATION DE LA PAIX. DU 3 NOVEMBRE 1783. pdf, Ordonnance du Roi pour la Suppression du corps des Grenadiers de France 1771 pdf, Ordonnance du Roi pour la Suppression du corps des Grenadiers de France 1771 pdf, Ordonnance du Roi pour la Suppression du corps des Grenadiers de France 1771 pdf, Ordonnance du Roi pour rà gler l'exercice de la Cavalerie du 1er juin 1766 pdf, Ordonnance du Roi pour rà gler l'exercice de la Cavalerie du 1er juin 1766 pdf, Ordonnance du Roi pour rà gler l'exercice de la Cavalerie du 1er juin 1766 pdf, ORDONNANCE du Roi pour régler l'exercice de l'infanterie du premier janvier 1766. pdf, ORDONNANCE du Roi pour régler l'exercice de l'infanterie du premier janvier 1766. pdf, ORDONNANCE du Roi pour régler l'exercice de l'infanterie du premier janvier 1766. pdf, Ordonnance du Roi pour régler l'exercice de ses troupes d'Infanterie. Du 1er Juin 1776. pdf, Ordonnance du Roi pour régler l'exercice de ses troupes d'Infanterie. Du 1er Juin 1776. pdf, Ordonnance du Roi pour régler l'exercice de ses troupes d'Infanterie. Du 1er Juin 1776. pdf, Ordonnance du Roi pour régler le service dans les places et dans les quartiers, du 1er mars 1768. Suive du Décret impérial du 24 décembre 1811 relatif à l'organisation et au service des états-majors des places et annotée des lois, décrets, ordonnances (.). pdf, Ordonnance du Roi pour régler le service dans les places et dans les quartiers, du 1er mars 1768. Suive du Décret impérial du 24 décembre 1811 relatif à l'organisation et au service des états-majors des places et annotée des lois, décrets, ordonnances (.). pdf, Ordonnance du Roi pour régler le service dans les places et dans les quartiers, du 1er mars 1768. Suive du Décret impérial du 24 décembre 1811 relatif à l'organisation et au service des états-majors des places et annotée des lois, décrets, ordonnances (.). pdf, Ordonnance Du Roi Pour Régler Le Service Dans Les Places et Dans Les Quartiers, Du 4 Mars 1768 pdf, Ordonnance Du Roi Pour Régler Le Service Dans Les Places et Dans Les Quartiers, Du 4 Mars 1768 pdf, Ordonnance Du Roi Pour Régler Le Service Dans Les Places et Dans Les Quartiers, Du 4 Mars 1768 pdf, Ordonnance du Roi pour réformer plusieurs régimens de son infanterie françoise... Du 25 novembre 1762 pdf, Ordonnance du Roi pour réformer plusieurs régimens de son infanterie françoise... Du 25 novembre 1762 pdf, Ordonnance du Roi pour réformer plusieurs régimens de son infanterie françoise... 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Du 25 novembre 1757 pdf, Ordonnance du Roi pour régler l'uniforme des officiers de l'état-major de ses places. Du 25 novembre 1757 pdf, Ordonnance du Roi pour régler l'uniforme des officiers de l'état-major de ses places. 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